logo France Poids Lourds
Camion-poids-lourds-DAF Camion-poids-lourds-Isuzu Camion-poids-lourds-Nissan

Editeur :

France Poids Lourds - France

Réalisation et Hébergement :

Ozanges Sarl
1 Rue de Saintes
16000 Angoulême
Tel: 05 45 90 07 53
Fax: 09 70 62 67 84

http://www.ozanges.fr

Accès au site :

L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété :

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de France Poids Lourds, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de France Poids Lourds. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de France Poids Lourds. Les éléments de communication et d'identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l'usage de France Poids Lourds. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse de France Poids Lourds est donc prohibée.

Contenu du site :

France Poids Lourds met à disposition des utilisateurs du site web http://www.francepoidslourds.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations.

Données personnelles :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr). L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi de 1978 susvisée : Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par France Poids Lourds. Qu'il dispose en outre d'un droit d'accès et de rectification portant sur ses données. Que les questions précédées d'un (*) ont un caractère obligatoire.

Ce droit d'accès et de rectification peut être exercé par courrier postal adressé à France Poids Lourds. En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.
Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés. Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d'un an puis archivées.